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Actes du Maire

Mis en ligne le Titre Catégories Type de document
10-02-2025 AC 2025 014 - SUEZ EAU FRANCE SAS - rue de l'Eglise - 10 02 2025 Actes du Maire / Circulation / Stationnement / Arrêté de circulation et de stationnement
12-02-2025 N°2025/6 - DEBIT DE BOISSONS - ECHIQUIER CAPPELLOIS Actes du Maire / Animations & Manifestations / Arrêté temporaire
11-03-2025 N° 2025/003-EMPLACEMENT PMR - 16 RUE VICTOR HUGO Actes du Maire / Stationnement / Arrêté permanent
12-02-2025 N°2025/5 - DEBIT DE BOISSONS - ECHIQUIER CAPPELLOIS Actes du Maire / Animations & Manifestations / Arrêté temporaire
07-02-2025 N°2025/014 REHABILITATION DU BEFFROI DEMANDE MODIFICATIVE DE SUBVENTION DSIL Actes du Maire / Trésorerie municipale / Commande publique Marchés - Contrats / Décision
14-02-2025 N°2025/015 CONVENTION D'OCCUPATION PRECAIRE AU PROFIT DE M. FIERS LAURENT Actes du Maire / Nature & Environnement / Décision
07-02-2025 N°2025/013 CONSTITUTION DE PROVISION POUR DEPRECIATION DES CREANCES SUR ETAT PRODUIT PAR LE COMPTABLE Actes du Maire / Trésorerie municipale / Décision
06-03-2025 N°2025/011 MISSION D ASSISTANCE A MAITRISE D OUVRAGE POUR LA REHABILITATION DU BEFFROI Actes du Maire / Cadre de vie / Commande publique Marchés - Contrats / Décision