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Actes du Maire

Mis en ligne le Titre Catégories Type de document
14-03-2024 N°2024/015 MISE A DISPOSITION DU JARDIN OUVRIER 11 ET DU CABANON 11 A MME BURGHRAEVE Actes du Maire / Cadre de vie / Nature & Environnement / Décision
20-02-2024 DECISION DP 059 131 24 O 0009 Actes du Maire / Urbanisme / Déclaration préalable de travaux
16-02-2024 N°2024-002 PERMIS DE DETENTION DE CHIEN CATEGORIE M. BROWN PHILIPPE CHIEN NALA Actes du Maire / Sécurité / Arrêté permanent
16-02-2024 N°2024/011 FIXATION DES TARIFS DU SPECTACLE DE JULIEN BING DU 27 AVRIL 2024 Actes du Maire / Animations & Manifestations / Décision
16-02-2024 N°2024-003 PERMIS DE DETENTION CHIEN DE CATEGORIE M. BROWN PHILIPPE CHIEN NARCOS Actes du Maire / Sécurité / Arrêté permanent
26-02-2024 DECISION PC 059 131 22 O 0004 MO1 Actes du Maire / Urbanisme / Permis de construire
20-02-2024 DECISION DP 059 131 24 O 0010 Actes du Maire / Urbanisme / Déclaration préalable de travaux
23-02-2024 N°2024/01/02 Convention pour la distribution de paniers de légumes Bio dans le cadre de l'opération Nationale "Paniers Solidaires pour l'année 2024" Actes du Maire / Centre Communal d'Action Sociale / Délibération