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Actes du Maire

Mis en ligne le Titre Catégories Type de document
23-02-2024 N° 2024/01/01 Débat d'orientation budgétaire 2024 "DOB" - Rapport d'orientation budgétaire 2024 "ROB" Actes du Maire / Centre Communal d'Action Sociale / Délibération
23-02-2024 N° 2024/01/01 Débat d'orientation budgétaire année 2024 - Rapport d'orientation budgétaire Actes du Maire / Centre Communal d'Action Sociale / Délibération
23-02-2024 N° 2024/01/03 Prise en charge des frais concernant l'enterrement d'une personne indegente Actes du Maire / Centre Communal d'Action Sociale / Délibération
19-02-2024 DECISION DP 05913124O0003 Actes du Maire / Urbanisme / Déclaration préalable de travaux
19-02-2024 DECISION DP 05913124O0011 Actes du Maire / Urbanisme / Déclaration préalable de travaux
19-02-2024 DECISION DP 05913124O0012 Actes du Maire / Urbanisme / Déclaration préalable de travaux
16-02-2024 N° 2024/023 RAMERY- RUE DU 19 MARS 1962 Actes du Maire / Circulation / Stationnement / Arrêté de circulation et de stationnement
20-02-2024 N° 2024/011-FORAIN-M. S. HOFFMANN-TIR A LA CARABINE Actes du Maire / Stationnement / Arrêté temporaire