Retour aux catégories

Conseils municipaux

Mis en ligne le Titre Catégories Type de document
07-01-2026 N° 2026/004 CONTRAT DE SERVICES POUR UTILISATION DU LOGICIEL DES RESSOURCES HUMAINES Conseils municipaux / Commande publique Marchés - Contrats / Décision
07-01-2026 N° 2025/093 TARIFS MUNICIPAUX 2026 Animations & Manifestations / Cadre de vie / Cimetière / Conseils municipaux / Stationnement / Urbanisme / Décision
22-01-2026 N° 2025/084 RENOUVELLEMENT CONTRAT URACEN Actes du Maire / Conseils municipaux / Commande publique Marchés - Contrats / Décision
15-01-2026 N° 2025/088 RESILIATION DE LA CONVENTION POUR LA MISE A DISPOSITION DU JARDIN OUVRIER 09 ET DU CABANON 13 A COMPTER DU 31/12/2025 Cadre de vie / Conseils municipaux / Décision
02-01-2026 N° 2025/086 MISE A DISPOSITION DES SALLES MUNCIPALES POUR LES REUNIONS EN PERIODE ELECTORALES Conseils municipaux / Elections / Décision
02-01-2026 N° 2025/085 PRET GRACIEUX DE LA SALLE POLYVALENTE DU COMPLEXE SPORTIF ALBERT DENVERS A LA GENDARMERIE Animations & Manifestations / Conseils municipaux / Décision
02-01-2026 N° 2025/087 REHABILITATION DU BEFFROI - AVENANT 3 DU LOT 1 Conseils municipaux / Commande publique Marchés - Contrats / Décision
05-12-2025 N° 2025/082 CONVENTION DE FORMATION ESPACE PETITE ENFANCE Conseils municipaux / Décision