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Conseils municipaux

Mis en ligne le Titre Catégories Type de document
09-10-2026 N° 2026/067 MARCHE ASSURANCE VILLE ET CCAS LOT 2 AVENANT 5 - RESPONSABILITES ET RISQUES ANNEXES Conseils municipaux / Centre Communal d'Action Sociale / Commande publique Marchés - Contrats / Décision
15-10-2026 N° 2026/066 FIXATION DES TARIFS POUR LE FESTIVAL D'HUMOUR 2027 Animations & Manifestations / Conseils municipaux / Délibération
08-10-2026 N° 2026/065 CONVENTION PORTANT MISE A DISPOSITION D'UNE EMPRISE FONCIERE DU TERRAIN SPORTIF ROGER GOUVART - SFR Conseils municipaux / Urbanisme / Décision
08-10-2026 N° 2026/064 BAIL PORTANT MISE A DISPOSITION D'UNE EMPRISE FONCIERE DU TERRAIN SPORTIF ROGER GOUVART Conseils municipaux / Urbanisme / Décision
21-09-2026 N° 2026/58 CONTRAT AVEC ENVOS POUR LE CABARET DU 16/10/26 Animations & Manifestations / Conseils municipaux / Décision
25-09-2026 N° 2026/054 CONTRAT DE CESSION "ELEVETAVOIX" POUR LE CABARET DU 16/10/26 Animations & Manifestations / Conseils municipaux / Décision
25-09-2026 N° 2026/056 CONTRAT DE CESSION "ASSOCIATION CIRQUE A MILLE TEMPS" POUR LE CABARET DU 16/10/26 Animations & Manifestations / Conseils municipaux / Décision
21-09-2026 N° 2026/059 CONTRAT AVEC DISTRICT DOUBLE DUTCH POUR CABARET DU 16/10/26 Animations & Manifestations / Conseils municipaux / Décision