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Conseils municipaux

Mis en ligne le Titre Catégories Type de document
29-10-2026 DELIB N° 2026/05/08 CONVENTION DE BENEVOLAT TYPE Animations & Manifestations / Conseils municipaux / Délibération
09-10-2026 LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 OCTOBRE 2026 Conseils municipaux / Liste des délibérations
08-10-2026 N° 2026/068 REGLEMENT DES FRAIS SUPPLEMENTAIRES LIES A LA RESTITUTION D'UN VEHICULE DE FONCTION Conseils municipaux / Décision
09-10-2026 N° 2026/067 MARCHE ASSURANCE VILLE ET CCAS LOT 2 AVENANT 5 - RESPONSABILITES ET RISQUES ANNEXES Conseils municipaux / Centre Communal d'Action Sociale / Commande publique Marchés - Contrats / Décision
28-10-2026 N° 2026/066 FIXATION DES TARIFS POUR LE FESTIVAL D'HUMOUR 2027 Animations & Manifestations / Conseils municipaux / Décision
08-10-2026 N° 2026/064 BAIL PORTANT MISE A DISPOSITION D'UNE EMPRISE FONCIERE DU TERRAIN SPORTIF ROGER GOUVART Conseils municipaux / Urbanisme / Décision
08-10-2026 N° 2026/065 CONVENTION PORTANT MISE A DISPOSITION D'UNE EMPRISE FONCIERE DU TERRAIN SPORTIF ROGER GOUVART - SFR Conseils municipaux / Urbanisme / Décision
25-09-2026 N° 2026/054 CONTRAT DE CESSION "ELEVETAVOIX" POUR LE CABARET DU 16/10/26 Animations & Manifestations / Conseils municipaux / Décision