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Conseils municipaux

Mis en ligne le Titre Catégories Type de document
13-12-2024 N°2024/08/01 APPROBATION DU PV DU CM DU 3 OCTOBRE 24 Conseils municipaux / Délibération
13-12-2024 N°2024/08/20 CUD REALISATION DE DIAGNOSTICS ECONOMIE EAU DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX Conseils municipaux / Délibération
13-12-2024 N°2024/08/30 QUARTIER POLITIQUE DE LA VILLE - PROGRAMMATION 2024 - DEMANDE DE FINANCEMENT Conseils municipaux / Délibération
19-12-2024 PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 04 DECEMBRE 2024 Conseils municipaux / Procès verbal
16-12-2024 N°2024/08/04 DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL A MME LA MAIRE EN VERTU DE L ARTICLE L2122-22 DU CGCT ABROGE LA DELIBERATION 2024/05/06 Conseils municipaux / Délibération
13-12-2024 N°2024/08/21 CONVENTION DE RETROCESSION ESPACES VERTS AVEC BECI - PROJET CITE DES CHEMINOTS Conseils municipaux / Délibération
13-12-2024 N°2024/08/35 CUD RAPPORT DECHETS 2023 Conseils municipaux / Délibération
13-12-2024 N°2024/08/34 EAU DU DUNKERQUOIS - RAPPORT 2023 Conseils municipaux / Délibération