Retour aux catégories

Conseils municipaux

Mis en ligne le Titre Catégories Type de document
16-02-2026 LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FEVRIER 2026 Conseils municipaux / Liste des délibérations
06-02-2026 ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FEVRIER 2026 Conseils municipaux / Ordre du jour
25-02-2026 DELIB N° 2026/01/13 RAPPORT SOCIAL UNIQUE 2024 Conseils municipaux / Délibération
24-02-2026 PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 04 DECEMBRE 2025 Conseils municipaux / Procès verbal
25-02-2026 DELIB N° 2026/01/11 CREATION D'UN COMITE SOCIAL TERRITORIAL COMMUN VILLE/CCAS Conseils municipaux / Centre Communal d'Action Sociale / Vie politique & Institution / Délibération
25-02-2026 DELIB N° 2026/01/05 AVANCE SUR OCTROI DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CONVENTIONNEES CAPPELLOISES POUR 2026 Conseils municipaux / Trésorerie municipale / Délibération
25-02-2026 DELIB N° 2026/01/03 MODALITE DE REMBOURSEMENT DES FRAIS DE DEPLACEMENT DES ELUS - ACTUALISATION Conseils municipaux / Vie politique & Institution / Délibération
25-02-2026 DELIB N° 2026/01/04 RAPPORT D'ORIENTATION BUDGETAIRE - ROB 2026 Conseils municipaux / Enfance - Jeunesse & Éducation / Délibération