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Conseils municipaux

Mis en ligne le Titre Catégories Type de document
05-12-2025 N° 2025/082 CONVENTION DE FORMATION ESPACE PETITE ENFANCE Conseils municipaux / Décision
12-12-2025 N° 2025/05/06 DECISION MODIFICATIVE 3 DU BUDGET 2025 Conseils municipaux / Trésorerie municipale / Délibération
12-12-2025 N° 2025/05/09 ACCUEIL DE VOLONTAIRES DE SERVICE CIVIQUE Conseils municipaux / Délibération
28-11-2025 ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 04 DECEMBRE 2025 Conseils municipaux / Ordre du jour
12-12-2025 N° 2025/05/01 APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09 OCTOBRE 2025 Conseils municipaux / Délibération
12-12-2025 N° 2025/05/02 DECISIONS DE MME LA MAIRE EN VERTU DE L'ARTICLE L2122-22 DU CGCT Conseils municipaux / Délibération
12-12-2025 N° 2025/05/03 COMITE D'ETHIQUE - NOMINATION DES MEMBRES Conseils municipaux / Sécurité / Délibération
12-12-2025 N° 2025/05/04 DEPENSES D'INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET 2026 Conseils municipaux / Délibération