Retour aux catégories

Conseils municipaux

Mis en ligne le Titre Catégories Type de document
02-04-2025 PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 MARS 2025 Conseils municipaux / Procès verbal
01-04-2025 N°2025/02/14 REPRESENTANTS AU COMITE SOCIAL TERRITORIAL - ACTUALISATION Conseils municipaux / Délibération
21-03-2025 ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 MARS 2025 Conseils municipaux / Ordre du jour
01-04-2025 N°2025/02/02 DECISIONS DE MME LA MAIRE EN VERTUE DE L ARTICLE L2122-22 DU CGCT Conseils municipaux / Délibération
01-04-2025 N°2025/02/03 DELEGATION DE FONCTION ACCORDEE PAR MME LA MAIRE - MODIFICATION Conseils municipaux / Délibération
01-04-2025 N°2025/02/04 COMMISSIONS MUNICIPALES - ACTUALISATION Conseils municipaux / Délibération
01-04-2025 N°2025/02/05 COMMISSION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - CREATION Conseils municipaux / Délibération
01-04-2025 N°2025/02/06 COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024 - APPROBATION ET ADOPTION Conseils municipaux / Délibération