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Actes du Maire

Mis en ligne le Titre Catégories Type de document
08-02-2024 DECISION DP05913124O0005 Actes du Maire / Urbanisme / Déclaration préalable de travaux
20-02-2024 N° 2024/025-FETE FORAINE 2024 Actes du Maire / Circulation / Stationnement / Arrêté de circulation et de stationnement
20-02-2024 N° 2024/024-EUROVIA-30 RUE DES ANCIENS D AFN Actes du Maire / Circulation / Stationnement / Arrêté de circulation et de stationnement
23-02-2024 N°2024/01/02 Convention pour la distribution de paniers de légumes Bio dans le cadre de l'opération Nationale "Paniers Solidaires pour l'année 2024" Actes du Maire / Centre Communal d'Action Sociale / Délibération
16-02-2024 N°2024-002 PERMIS DE DETENTION DE CHIEN CATEGORIE M. BROWN PHILIPPE CHIEN NALA Actes du Maire / Sécurité / Arrêté permanent
16-02-2024 N°2024-003 PERMIS DE DETENTION CHIEN DE CATEGORIE M. BROWN PHILIPPE CHIEN NARCOS Actes du Maire / Sécurité / Arrêté permanent
26-02-2024 DECISION PC 059 131 22 O 0004 MO1 Actes du Maire / Urbanisme / Permis de construire
23-02-2024 N° 2024/01/03 Prise en charge des frais concernant l'enterrement d'une personne indegente Actes du Maire / Centre Communal d'Action Sociale / Délibération