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Actes du Maire

Mis en ligne le Titre Catégories Type de document
15-12-2023 N°2023/08/05 CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE SUBVENTION COMPLEMENTAIRE 2023 Actes du Maire / Conseils municipaux / Délibération
15-12-2023 N°2023/08/03 DECISION MODIFICATIVE N°2 DU BUDGET 2023 Actes du Maire / Conseils municipaux / Délibération
15-12-2023 N°2023/08/02 DECISIONS DU MAIRE PRISES EN VERTU DE L'ARTICLE L2122-22 DU CGCT Actes du Maire / Conseils municipaux / Délibération
15-12-2023 N°2023/08/01 APPROBATION DU PV DU CM DU 10 OCTOBRE 2023 Actes du Maire / Conseils municipaux / Délibération
14-12-2023 N°2023/122 - TP4F - RUE DE L EGLISE Actes du Maire / Circulation / Arrêté temporaire
19-12-2023 N°20230812CONVENTION CUD POUR REALISATION TRAVAUX EPC PHASE 2 Actes du Maire / Conseils municipaux / Délibération
15-12-2023 N°2023/08/04 DELEGATION DES ADMISSIONS EN NON-VALEUR AU MAIRE Actes du Maire / Conseils municipaux / Délibération
07-02-2024 DECISION DP05913123O0077 Actes du Maire / Urbanisme / Déclaration préalable de travaux