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Actes du Maire

Mis en ligne le Titre Catégories Type de document
13-01-2026 N°2025/002 -Mise à disposition de la parcelle n°10 et de la cabane n°37 des jardins ouvriers à M. Nicolas VANDERMARLIERE Actes du Maire / Cadre de vie / Décision
13-01-2026 2025/001 - Mise à disposition de la parcelle n°09 et de la cabane n°07 des Jardins Ouvriers à M. Hervé TOMYN Actes du Maire / Cadre de vie / Décision
13-01-2026 N°2025/089 - Résiliation de la convention pour la mise à disposition de la parcelle n°10 et du cabanon n°37 des jardins ouvriers à Monsieur Daniel DELANNOYE Actes du Maire / Cadre de vie / Décision
22-01-2026 N° 2025/084 RENOUVELLEMENT CONTRAT URACEN Actes du Maire / Conseils municipaux / Commande publique Marchés - Contrats / Décision
13-01-2026 N°2025/091 -Résiliation de la convention de mise à disposition de la parcelle n°11 et cabane n°11 des Jardins Ouvriers à Mme Nadine BURGHGRAEVE Actes du Maire / Cadre de vie / Décision
13-01-2026 N° 2025/090 - Résiliation de la convention pour la mise à disposition de la parcelle n°12 des Jardins Ouvriers à Monsieur Hervé TOMYN Actes du Maire / Cadre de vie / Décision
13-01-2026 N°2025/088-Résiliation de la convention de mise à disposition de la parcelle n°09 et du cabanon n°13 des Jardins Ouvriers à Monsieur Régis BERTELOOT Actes du Maire / Cadre de vie / Décision
29-12-2025 ARRETE N°2025/038 CONDITIONS DE MISE A DISPOSITION DE LA MAISON DES ASSOS PENDANT LA PERIODE DE LA CAMPAGNE ELECTORALE - ABROGE ET REMPLACE ARRETE 35 Actes du Maire / Elections / Arrêté temporaire