Retour aux catégories

Actes du Maire

Mis en ligne le Titre Catégories Type de document
22-01-2026 N° 2025/084 RENOUVELLEMENT CONTRAT URACEN Actes du Maire / Conseils municipaux / Commande publique Marchés - Contrats / Décision
13-01-2026 N° 2025/090 - Résiliation de la convention pour la mise à disposition de la parcelle n°12 des Jardins Ouvriers à Monsieur Hervé TOMYN Actes du Maire / Cadre de vie / Décision
13-01-2026 N°2025/088-Résiliation de la convention de mise à disposition de la parcelle n°09 et du cabanon n°13 des Jardins Ouvriers à Monsieur Régis BERTELOOT Actes du Maire / Cadre de vie / Décision
29-12-2025 ARRETE N°2025/038 CONDITIONS DE MISE A DISPOSITION DE LA MAISON DES ASSOS PENDANT LA PERIODE DE LA CAMPAGNE ELECTORALE - ABROGE ET REMPLACE ARRETE 35 Actes du Maire / Elections / Arrêté temporaire
17-12-2025 Arrêté Municipal provisoire restriction de stationnement Bande des Pêcheurs dimanche 11 janvier 2026 N°2026/63 Actes du Maire / Animations & Manifestations / Arrêté temporaire
17-12-2025 Arrêté Municipal restriction stationnement et de circulation Bande des Pêcheurs dimanche 11 janvier 2026 N°2026/61 Actes du Maire / Animations & Manifestations / Arrêté temporaire
17-12-2025 Arrêté Municipal organisation et interdiction d'utiliser des récipients en verre Bande des Pêcheurs dimanche 11 janvier 2026 Actes du Maire / Animations & Manifestations / Arrêté temporaire
03-12-2025 DECISION D'ATTRIBUTION MS2 LOT 3 GARDIENNAGE Actes du Maire / Commande publique Marchés - Contrats / Décision