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Actes du Maire

Mis en ligne le Titre Catégories Type de document
21-02-2024 N°2024/4 DEBIT DE BOISSONS - APE LES MOMES DE JAURES Actes du Maire / Animations & Manifestations / Arrêté temporaire
26-02-2024 N°2024/008 RESILIATION JARDIN OUVRIER PARCELLE 11 M. BLANCKAERT Actes du Maire / Cadre de vie / Nature & Environnement / Décision
28-02-2024 N°2024013 ATTRIBUTION JARDIN OUVRIER N°17 ET CABANON 6 A M. AFIF Actes du Maire / Cadre de vie / Nature & Environnement / Décision
21-02-2024 N°2024/5 DEBIT DE BOISSONS - ECHIQUIER CAPPELLOIS Actes du Maire / Animations & Manifestations / Arrêté temporaire
26-02-2024 N°2024009 RESILIATION JARDIN OUVRIER PARCELLE 17 M. DEKEYSER Actes du Maire / Cadre de vie / Nature & Environnement / Décision
20-02-2024 N° 2024/024-EUROVIA-30 RUE DES ANCIENS D AFN Actes du Maire / Circulation / Stationnement / Arrêté de circulation et de stationnement
08-02-2024 DECISION DP05913124O0005 Actes du Maire / Urbanisme / Déclaration préalable de travaux
04-03-2025 N°2024/014 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION PARCELLE 19 DES JARDINS OUVRIERS ET DU CABANON 39 à MME HARAR Actes du Maire / Cadre de vie / Nature & Environnement / Décision