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Actes du Maire

Mis en ligne le Titre Catégories Type de document
16-02-2024 N°2024/012 DEMANDE SUBVENTION DSIL POUR REHABILITATION DU BEFFROI Actes du Maire / Urbanisme / Décision
08-02-2024 DECISION DP05913124O0005 Actes du Maire / Urbanisme / Déclaration préalable de travaux
21-02-2024 N°2024/5 DEBIT DE BOISSONS - ECHIQUIER CAPPELLOIS Actes du Maire / Animations & Manifestations / Arrêté temporaire
21-02-2024 N°2024/4 DEBIT DE BOISSONS - APE LES MOMES DE JAURES Actes du Maire / Animations & Manifestations / Arrêté temporaire
20-02-2024 N° 2024/025-FETE FORAINE 2024 Actes du Maire / Circulation / Stationnement / Arrêté de circulation et de stationnement
28-02-2024 N°2024013 ATTRIBUTION JARDIN OUVRIER N°17 ET CABANON 6 A M. AFIF Actes du Maire / Cadre de vie / Nature & Environnement / Décision
14-03-2024 N°2024/015 MISE A DISPOSITION DU JARDIN OUVRIER 11 ET DU CABANON 11 A MME BURGHRAEVE Actes du Maire / Cadre de vie / Nature & Environnement / Décision
26-02-2024 N°2014/014 ATTRIBUTION JARDIN OUVRIER A MME HARAR PARCELLE 19 Actes du Maire / Cadre de vie / Nature & Environnement / Décision