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Actes du Maire

Mis en ligne le Titre Catégories Type de document
07-02-2024 DECISION DP05913123O0058 Actes du Maire / Urbanisme / Déclaration préalable de travaux
25-10-2023 N°2023/039 DIAGNOSTIC IMMOBILIER DES LOCAUX SIS 137 RUE DE L'ÉGALITÉ - PAIEMENT FACTURE Actes du Maire / Trésorerie municipale / Décision
25-10-2023 N°2023/038 BAIL À PROXI SERVICES POUR 32 RUE PAUL GOKEL Actes du Maire / Décision
25-10-2023 N°2023/037 RÉSILIATION BAIL À PROXI SERVICES 11 RUE DES ARTS Actes du Maire / Décision
07-02-2024 DECISION DP05913123O0064 Actes du Maire / Urbanisme / Déclaration préalable de travaux
07-02-2024 DECISION DP05913123O0065 Actes du Maire / Urbanisme / Déclaration préalable de travaux
05-01-2024 N° 2023/013 NOMINATION REGISSEURS ET SUPPLEANTS POUR REGIE RECETTE MULTI ACCUEIL NADINE RICHARD Actes du Maire / Enfance - Jeunesse & Éducation / Trésorerie municipale / Arrêté permanent
05-01-2024 N° 2023/012 REGIE DE RECETTES SERVICE MULTI ACCUEIL NADINE RICHARD Actes du Maire / Enfance - Jeunesse & Éducation / Trésorerie municipale / Arrêté permanent