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Conseils municipaux

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15-01-2026 N° 2025/088 RESILIATION DE LA CONVENTION POUR LA MISE A DISPOSITION DU JARDIN OUVRIER 09 ET DU CABANON 13 A COMPTER DU 31/12/2025 Cadre de vie / Conseils municipaux / Décision
02-01-2026 N° 2025/085 PRET GRACIEUX DE LA SALLE POLYVALENTE DU COMPLEXE SPORTIF ALBERT DENVERS A LA GENDARMERIE Animations & Manifestations / Conseils municipaux / Décision
02-01-2026 N° 2025/087 REHABILITATION DU BEFFROI - AVENANT 3 DU LOT 1 Conseils municipaux / Commande publique Marchés - Contrats / Décision
02-01-2026 N° 2025/086 MISE A DISPOSITION DES SALLES MUNCIPALES POUR LES REUNIONS EN PERIODE ELECTORALES Conseils municipaux / Elections / Décision
05-12-2025 N° 2025/082 CONVENTION DE FORMATION ESPACE PETITE ENFANCE Conseils municipaux / Décision
12-12-2025 N° 2025/05/12 CREATION DE DEUX EMPLOIS NON PERMANENTS Conseils municipaux / Délibération
12-12-2025 N° 2025/05/07 SUBVENTION AU CCAS POUR 2026 Conseils municipaux / Centre Communal d'Action Sociale / Délibération
12-12-2025 N° 2025/05/14 MODALITES D'ATTRIBUTION ET D'USAGE DES AVANTAGES EN NATURE Conseils municipaux / Délibération