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Conseils municipaux

Mis en ligne le Titre Catégories Type de document
16-12-2025 N° 2025/05/27 FESTIVITES MUNICIPALES Animations & Manifestations / Conseils municipaux / Délibération
16-12-2025 N° 2025/05/24 CUD - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS POUR L'ACCES DES ECOLIERS AUX EQUIPEMENTS COMMUNAUTAIRES Conseils municipaux / Délibération
16-12-2025 N° 2025/05/29 DEROGATION AU REPOS DOMINICAL DES COMMERCES EN 2026 Commerces & Entreprises / Conseils municipaux / Délibération
16-12-2025 N° 2025/05/31 RESILIATION DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION AU PROFIT DE LA SAFER Conseils municipaux / Urbanisme / Délibération
03-12-2025 N°2025/077 CONVENTION OCCUPATION PRECAIRE AU PROFIT DE M. FIERS A/R DECISION 2025/015 Conseils municipaux / Urbanisme / Décision
03-12-2025 N°2025/074 CONTRAT DE MAINTENANCE ET ENTRETIEN DES DESINSECTISEURS ELECTRIQUES DESINSECTISATION ET DERATISATION Conseils municipaux / Commande publique Marchés - Contrats / Décision
03-12-2025 N°2025/068 REHABILITATION DU BEFFROI - AVENANT 2 AU LOT 1 Conseils municipaux / Commande publique Marchés - Contrats / Décision
21-10-2025 N°2025/04/17 CONTRAT D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC LES ASSOCIATIONS CONVENTIONNEES Conseils municipaux / Délibération