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Conseils municipaux

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15-12-2023 N°2023/08/02 DECISIONS DU MAIRE PRISES EN VERTU DE L'ARTICLE L2122-22 DU CGCT Actes du Maire / Conseils municipaux / Délibération
15-12-2023 N°2023/08/01 APPROBATION DU PV DU CM DU 10 OCTOBRE 2023 Actes du Maire / Conseils municipaux / Délibération
07-12-2023 ordre du jour du CM du 12 décembre 2023 Conseils municipaux / Ordre du jour
15-12-2023 N°2023/08/16 RH LOGEMENT DE FONCTION Actes du Maire / Conseils municipaux / Délibération
15-12-2023 N°2023/08/15 RH AVANTAGES EN NATURE 2024 Actes du Maire / Conseils municipaux / Délibération
15-12-2023 N°2023/08/18 RH TABLEAU DES EMPLOIS Actes du Maire / Conseils municipaux / Délibération
15-12-2023 N°2023/08/17 RH PRIME DE VACANCES 2024 Actes du Maire / Conseils municipaux / Délibération
15-12-2023 N°2023/08/25 ESPACE PETITE ENFANCE REGLEMENT ET PROJET D'ETABLISSEMENT Actes du Maire / Conseils municipaux / Délibération