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Cadre de vie

Mis en ligne le Titre Catégories Type de document
04-03-2025 N°2025/005 RESILIATION DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU JARDIN 13 ET DU CABANON 24 A M. CASSAN Actes du Maire / Cadre de vie / Nature & Environnement / Décision
04-03-2025 N°2025/004 RESILIATION CONVENTION DE MISE A DISPOSITION JARDIN OUVRIER 19 ET CABANON 39 A MME HARAR Actes du Maire / Cadre de vie / Nature & Environnement / Décision
13-01-2025 N°2025/003 TARIFS MUNICIPAUX 2025 Actes du Maire / Animations & Manifestations / Cadre de vie / Cimetière / Commerces & Entreprises / Enfance - Jeunesse & Éducation / Stationnement / Trésorerie municipale / Décision
06-12-2024 N° 2024/062 MARCHE GARDIENNAGE LOT 3 Actes du Maire / Cadre de vie / Commande publique Marchés - Contrats / Décision
28-05-2024 N° 2024/018-REGLEMENTATION SUR LA LUTTE CONTRE LES BRUITS DE VOISINAGES Actes du Maire / Cadre de vie / Arrêté permanent
26-04-2024 N°2024/032 REHABILITATION DU BEFFROI ETUDE DE FAISABILITE STRUCTURELLE Actes du Maire / Cadre de vie / Décision
22-04-2024 N°2024/008-REGLEMENTATION DES DEJECTIONS CHEVALINES Actes du Maire / Cadre de vie / Arrêté permanent
12-04-2024 ENQËTE PUBLIQUE INSEE 13/05 AU 08/07/2024 Cadre de vie / Enquête publique / Sécurité / Avis