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Cadre de vie

Mis en ligne le Titre Catégories Type de document
25-02-2026 DELIB N° 2026/01/06 DEMANDE DE SUBVENTION FIPD - FONDS INTERMINISTERIEL DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE Cadre de vie / Conseils municipaux / Délibération
12-02-2026 N° 2026/019 FRAIS D'HONORAIRES AVOCATS - FREE Cadre de vie / Conseils municipaux / Décision
12-01-2026 ARRETE N° 2026/001 REFUS DE DECLARATION PREALABLE SFR Actes du Maire / Cadre de vie / Urbanisme / Déclaration préalable de travaux
13-01-2026 N° 2026/003 - Mise à disposition de la parcelle N°12 et de la cabane N°13 des Jardins Ouvriers à M. Sébastien OLBE Actes du Maire / Cadre de vie / Décision
13-01-2026 N°2025/002 -Mise à disposition de la parcelle n°10 et de la cabane n°37 des jardins ouvriers à M. Nicolas VANDERMARLIERE Actes du Maire / Cadre de vie / Décision
13-01-2026 2025/001 - Mise à disposition de la parcelle n°09 et de la cabane n°07 des Jardins Ouvriers à M. Hervé TOMYN Actes du Maire / Cadre de vie / Décision
07-01-2026 N° 2025/093 TARIFS MUNICIPAUX 2026 Animations & Manifestations / Cadre de vie / Cimetière / Conseils municipaux / Stationnement / Urbanisme / Décision
13-01-2026 N°2025/091 -Résiliation de la convention de mise à disposition de la parcelle n°11 et cabane n°11 des Jardins Ouvriers à Mme Nadine BURGHGRAEVE Actes du Maire / Cadre de vie / Décision