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Trésorerie municipale

Mis en ligne le Titre Catégories Type de document
07-02-2025 N°2025/013 CONSTITUTION DE PROVISION POUR DEPRECIATION DES CREANCES SUR ETAT PRODUIT PAR LE COMPTABLE Actes du Maire / Trésorerie municipale / Décision
06-02-2025 N°2025/010 CONVENTION D'HONORAIRES SCP JOLY-PELLETIER - CONSULTATION JURIDIQUE Actes du Maire / Trésorerie municipale / Décision
29-04-2025 N°2025/3 ARRETE DE CESSATION DE FONCTION Actes du Maire / Trésorerie municipale / Arrêté permanent
13-01-2025 N°2025/003 TARIFS MUNICIPAUX 2025 Actes du Maire / Animations & Manifestations / Cadre de vie / Cimetière / Commerces & Entreprises / Enfance - Jeunesse & Éducation / Stationnement / Trésorerie municipale / Décision
05-12-2024 2024 08 05 - DECISION MODIFICATIVE N°3 DU BUDGET 2024 Conseils municipaux / Trésorerie municipale / Délibération
18-10-2024 N°2024 047 - ECHAFFAUDAGE - 24, rue Plet - 15 10 2024 Actes du Maire / Stationnement / Trésorerie municipale / Arrêté de circulation et de stationnement
04-03-2025 N°2024/051 FACTURE HUISSIER CONSTAT AFFICHAGE AU LOCAL 7 BIS PLACE BERNARD GOUVART Actes du Maire / Trésorerie municipale / Décision
12-07-2024 N° 2024 035 - Occupation du Domaine Public - BPH RENOVATION - 03 07 2024 Stationnement / Trésorerie municipale / Arrêté temporaire