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Nature & Environnement

Mis en ligne le Titre Catégories Type de document
26-02-2024 N°2024/008 RESILIATION JARDIN OUVRIER PARCELLE 11 M. BLANCKAERT Actes du Maire / Cadre de vie / Nature & Environnement / Décision
28-02-2024 N°2024013 ATTRIBUTION JARDIN OUVRIER N°17 ET CABANON 6 A M. AFIF Actes du Maire / Cadre de vie / Nature & Environnement / Décision
26-02-2024 N°2024010 RESILIATION JARDIN OUVRIER PARCELLE 19 MME MOREAU Actes du Maire / Cadre de vie / Nature & Environnement / Décision
14-03-2024 N°2024/015 MISE A DISPOSITION DU JARDIN OUVRIER 11 ET DU CABANON 11 A MME BURGHRAEVE Actes du Maire / Cadre de vie / Nature & Environnement / Décision
04-03-2025 N°2024/014 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION PARCELLE 19 DES JARDINS OUVRIERS ET DU CABANON 39 à MME HARAR Actes du Maire / Cadre de vie / Nature & Environnement / Décision
09-02-2024 AP EXERCICE DE LA PECHE EN EAU DOUCE DANS LE DPT DU NORD 2024 - A/R Cadre de vie / Nature & Environnement / Arrêté préfectoral
23-01-2024 AP EXERCICE DE LA PECHE EN EAU DOUCE DANS LE DPT DU NORD POUR 2024 Nature & Environnement / Arrêté préfectoral
06-12-2023 AP AUTORISANT DES AFFUTS ET DES APPROCHES AU SANGLIER DANS LE DPT DU NORD Nature & Environnement / Arrêté préfectoral