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Conseils municipaux

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06-12-2023 ordre du jour du CM du 12 décembre 2023 Conseils municipaux / Ordre du jour
07-11-2023 N°2023/07/07 - COMMISSION EXTRA-MUNICIPALE DES GRANDS PROJETS - ACTUALISATION DES MEMBRES Conseils municipaux / Délibération
07-11-2023 N°2023/07/15 - MODALITES DE LA CONCERTATION POUR LA DEFINITION DES ZONES D ACCELERATIONS DES ENERGIES RENOUVELABLES Conseils municipaux / Délibération
07-11-2023 N°2023/07/08 - REGULARISATION D ANOMALIE COMPTABLE SUR EXERCICE ANTERIEUR Conseils municipaux / Délibération
07-11-2023 N°2023/07/09 - TRAVAUX POUR L AMENAGEMENT DES CANTINES DANS LES ECOLES - LOT 1 - GROS OEUVRE - REMBOURSEMENT DE PENALITES Conseils municipaux / Délibération
07-11-2023 N°2023/07/10 - ADMISSION EN NON VALEUR Conseils municipaux / Délibération
07-11-2023 N°2023/07/11 - TABLEAU DES EFFECTIFS - ACTUALISATION Conseils municipaux / Délibération
07-11-2023 N°2023/07/12 - TABLEAU DES EMPLOIS - ACTUALISATION Conseils municipaux / Délibération