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Conseils municipaux

Mis en ligne le Titre Catégories Type de document
07-11-2023 N°2023/07/02 - APPROBATION DU PV DU CM DU 03 JUILLET 2023 Conseils municipaux / Délibération
07-11-2023 N°2023/07/01 - APPROBATION DU PV DU CONSEIL DU 27 JUIN 2023 Conseils municipaux / Délibération
07-11-2023 CONSEIL MUNICIPAL DU 10 OCTOBRE 2023 Conseils municipaux / Ordre du jour
07-11-2023 procès-verbal du conseil municipal du 10 octobre 2023 Conseils municipaux / Procès verbal
25-10-2023 CONSEIL MUNICIPAL DU 10 OCTOBRE 2023 Conseils municipaux / Ordre du jour
20-11-2023 N°2023/04/02 Colis de fin d'année séniors-personnes handicapées-du CCAS-Cappellois en maison de retraite Conseils municipaux / Centre Communal d'Action Sociale / Délibération
21-11-2023 N°2023/04/01 Banquet de fin d'année séniors 2023 Conseils municipaux / Centre Communal d'Action Sociale / Délibération
21-11-2023 N°2023/04/04 Don versé au CCAS Conseils municipaux / Centre Communal d'Action Sociale / Délibération